| Numéro de la partie |
Numéro de la partie |
Numéro de la partie |
| Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide. |
Le montant de la subvention est calculé en fonction des coûts de production. |
Le nombre d'équipements utilisés est le suivant: |
| Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide. |
Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'échantillon. |
Le montant de la subvention est calculé en fonction des coûts de production. |
| Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide. |
Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'état de la pièce. |
Le montant de la subvention est calculé en fonction des coûts de production. |
| Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide. |
Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'échantillon. |
Le montant de la subvention est calculé à partir de l'impôt sur le revenu. |
| Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide. |
Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'échantillon. |
Le montant de la subvention est calculé en fonction de la valeur de la subvention. |
| Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide. |
Le nombre d'équipements utilisés est le suivant: |
Le montant de la subvention est calculé en fonction des coûts de production. |
| Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide. |
Le montant de l'aide est calculé en fonction de l'exposition à l'épidémie. |
Le montant de l'indemnité est calculé à partir de la valeur de la dette. |
| Le montant de la subvention est calculé en fonction des coûts de production. |
Le nombre d'équipements utilisés est le suivant: |
Le nombre d'équipements utilisés est le suivant: |
| Le montant de l'aide est calculé à partir de la valeur de l'aide. |
Le montant de la subvention est calculé en fonction des coûts de production. |
Le nombre d'équipements utilisés est le suivant: |
| Le nombre d'unités de production est déterminé par la valeur de l'unité. |
Le nombre d'équipements à utiliser est le suivant: |
Le nombre d'unités de production doit être déterminé en fonction de l'indicateur. |
| Le montant de la subvention est calculé à partir de l'impôt sur le revenu. |
Le nombre total d'équipements utilisés est de: |
Le nombre d'unités de production doit être déterminé en fonction de l'indicateur. |
| Le montant de l'aide est calculé à partir du montant de l'aide. |
Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'échantillon. |
Le nombre d'équipements utilisés est le suivant: |
| Le montant de l'aide est calculé à partir du montant de l'aide. |
Le montant de l'indemnité est calculé en fonction de l'indice de déduction. |
Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'échantillon. |
| Le nombre d'équipements utilisés est le suivant: |
Le nombre d'équipements utilisés est le suivant: |
Le montant de la subvention est calculé à partir de l'impôt sur le revenu. |
| Le nombre total d'équipements utilisés est de: |
Le montant de la subvention est calculé à partir de l'impôt sur le revenu. |
Le nombre d'équipements utilisés est le suivant: |
| Le nombre total d'équipements utilisés est de: |
Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'échantillon. |
Le nombre total de personnes concernées par l'application de la présente directive est fixé par le règlement (UE) no 182/2011. |
| Le nombre d'équipements utilisés est le suivant: |
Le nombre d'équipements utilisés est le suivant: |
Le montant de l'aide est calculé en fonction de l'expérience acquise. |
| Le montant de la subvention est calculé en fonction de l'évolution de l'activité. |
Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'échantillon. |
Le nombre total d'équipements utilisés est de: |
| Le nombre d'heures de travail est le suivant: |
Le nombre d'équipements utilisés est le suivant: |
Le montant de la subvention est calculé en fonction de la valeur de la subvention. |
| Le montant de la subvention est calculé à partir de l'impôt sur le revenu. |
Le nombre total d'équipements utilisés est de: |
Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'échantillon. |
| Le nombre total d'équipements utilisés est de: |
Le nombre d'équipements utilisés est le suivant: |
Le montant de l'indemnité est calculé à partir de l'indice de déduction. |
| Le montant de l'indemnité est calculé en fonction de la valeur de la dette. |
Le nombre d'équipements utilisés est le suivant: |
Le montant de la subvention est calculé à partir de l'impôt sur le revenu. |
| Le nombre d'heures d'essai est le suivant: |
Le montant de l'aide est calculé en fonction de l'exposition au risque. |
Le montant de l'indemnité est calculé à partir de la valeur de l'indemnité. |
| Le nombre total d'émissions de dioxyde de carbone est déterminé par la méthode suivante: |
Le montant de la subvention est calculé en fonction des coûts de production. |
Le montant de la subvention est calculé à partir de l'impôt sur le revenu. |
| Le nombre total d'émissions de dioxyde de carbone est le suivant: |
Le nombre d'équipements à utiliser est le suivant: |
Le nombre d'équipements utilisés est le suivant: |
| Le nombre total d'émissions de dioxyde de carbone est estimé à: |
Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé en fonction de l'indicateur de CO2. |
Le nombre d'équipements utilisés est le suivant: |
| Le nombre total d'émissions de dioxyde de carbone est estimé à |
Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 ou 2 de la présente annexe. |
Le montant de l'aide est calculé en fonction de l'exposition au risque. |
| Le nombre total d'émissions de dioxyde de carbone est estimé à |
Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide accordée. |
Le montant de l'indemnité est calculé à partir du montant de l'indemnité. |
| Le nombre total d'émissions de dioxyde de carbone est déterminé par la méthode suivante: |
Le montant de l'aide est fixé à la valeur de la dette. |
Le montant de l'indemnité est calculé à partir de la valeur de l'indemnité. |
| Le nombre d'équipements à transporter |
Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
Le montant de l'aide est calculé en fonction de l'expérience acquise. |
| Le nombre total de personnes concernées par les mesures de protection des données est fixé par la loi. |
Le nombre total d'unités utilisées est de: |
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