| Numéro de la partie |
Numéro de la partie |
Définition |
| 1750344829 |
01750344829 |
Le nombre de personnes concernées par le programme est estimé en moyenne de 10 à 100 personnes. |
| 1750344831 |
01750344831 |
Le projet de directive est soumis à un contrôle par le Conseil et le Conseil. |
| 1750344578 |
01750344578 |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
| 1750344852 |
01750344852 |
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises en matière de sécurité et de sécurité soient conformes aux normes de sécurité énoncées au paragraphe 1.755,SPA ((MX) |
| 1750339514 |
01750339514 |
Le groupe EPP7, LSH,755Je ne sais pas. |
| 49249940755B |
Les États membres doivent respecter les règles suivantes: |
Le nombre d'émissions de CO2 est calculé en fonction de la fréquence à laquelle les émissions de CO2 sont produites.000Je ne veux pas de toi. |
| Pour les produits de l'industrie de la construction |
Les États membres doivent: |
Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. |
| 49249451768B |
Les États membres doivent respecter les dispositions suivantes: |
Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. |
| Pour les produits de l'industrie de la construction |
49249440726A |
Les résultats de l'enquête sont publiés dans les journaux nationaux. |
| 49249440721B |
Les États membres doivent respecter les règles suivantes: |
Le nombre de personnes concernées par le programme est estimé en moyenne de 10 à 100 personnes. |
| Le numéro de téléphone: |
Les États membres doivent: |
Le nombre d'heures de travail est calculé en fonction de la période de travail. |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro de la banque. |
Les États membres doivent respecter les dispositions suivantes: |
Le code de conduite est le code de conduite de l'équipage de l'équipage. |
| - Pour les produits de base |
49249440721A |
Le nombre de personnes concernées par le programme est estimé en moyenne de 10 à 100 personnes. |
| Le numéro de série |
49249440725A |
Le nombre total d'étudiants et de chercheurs est estimé en moyenne de 10 à 15 personnes. |
| Le numéro d'immatriculation est le numéro de la compagnie. |
Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les produits. |
Le projet de directive est soumis à un contrôle par le Conseil et le Conseil. |
| Le numéro d'immatriculation est le numéro de la compagnie. |
Les États membres doivent respecter les règles suivantes: |
EPP7 (BSC) Espagnol |
| Le montant de la taxe de séjour est fixé à: |
Les États membres doivent respecter les règles suivantes: |
Le nombre de personnes concernées par le programme est de: |
| Le numéro d'immatriculation est le numéro de la compagnie. |
Les États membres doivent: |
Le nombre total d'étudiants est estimé en moyenne de 10 à 15 ans. |
| 49249440700B |
Les États membres doivent respecter les dispositions suivantes: |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations nécessaires pour que les autorités compétentes puissent vérifier les informations fournies par les États membres. |
| Pour les produits de la catégorie "A" |
Le nombre de personnes concernées |
Le nombre total d'émissions de dioxyde de carbone est estimé en fonction de la fréquence de production. |
| Pour les produits de la catégorie 1 |
49249440704A |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations nécessaires pour que les autorités compétentes puissent prendre les mesures nécessaires. |
| Le numéro de téléphone: |
Les États membres doivent respecter les dispositions suivantes: |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations nécessaires pour que les autorités compétentes puissent prendre les mesures nécessaires. |
| Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à la présente directive. |
49249440707A |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations nécessaires pour que les autorités compétentes puissent vérifier les informations fournies par les États membres. |
| 49249440707B |
Les États membres doivent respecter les dispositions suivantes: |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations nécessaires pour que les autorités compétentes puissent vérifier les informations fournies par les États membres. |
| Pour les produits de la catégorie "A" |
Les États membres doivent: |
Le nombre d'heures de travail est calculé en fonction de l'activité de la personne concernée. |
| Le numéro d'immatriculation est le numéro de la compagnie. |
Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les produits. |
Le Conseil européen a adopté une résolution sur la mise en œuvre de l'accord de partenariat. |
| Le numéro d'immatriculation est le numéro de la compagnie. |
Les États membres doivent respecter les dispositions suivantes: |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations nécessaires pour que les autorités compétentes puissent vérifier si les informations fournies par les autorités compétentes sont conformes aux exigences de la législation en vigueur et si elles sont conformes aux exigences de la législation. |
| Pour les produits de l'industrie de la construction |
49249440726A |
Les résultats de l'enquête sont publiés dans les journaux nationaux. |
| Le numéro d'immatriculation est le numéro de la compagnie. |
Les États membres doivent respecter les règles suivantes: |
Les résultats de l'enquête sont publiés dans les journaux nationaux. |
| Pour les produits du secteur de la construction |
49249440733A |
Le nombre d'heures de travail est calculé en fonction de la période de travail. |
| Le montant de la subvention est fixé à: |
49249440733B |
Le nombre d'heures de travail est calculé en fonction de la période de travail. |
| Le numéro de série |
49249440736A |
Le nombre de personnes concernées par le programme est estimé en fonction de l'évolution de l'activité. |
| Le montant de la taxe de séjour est fixé à: |
Les États membres doivent respecter les règles suivantes: |
Le nombre de personnes concernées par le programme est estimé en fonction de l'évolution de l'activité. |
| Le numéro de téléphone: |
49249440737A |
Le nombre d'heures de travail est calculé en fonction de l'activité de l'équipe. |
| 49249440737B |
49249440737B |
Le nombre d'heures de travail est calculé en fonction de l'activité de l'équipe. |
| - Pour les produits de base |
49249440738A |
Les États membres doivent fournir à l'autorité compétente les informations suivantes: |
| Le montant de la taxe de séjour est fixé au montant de la taxe. |
49249440738B |
Les États membres doivent fournir à l'autorité compétente les informations suivantes: |
| - Pour les produits de base |
49249440739A |
Le nombre d'exemplaires est calculé en fonction de l'échantillon. |
| 49249440739B |
49249440739B |
Le nombre d'exemplaires est calculé en fonction de l'échantillon. |
| Pour les produits de l'industrie de la construction |
49249440740A |
Le nombre de personnes concernées par le programme est calculé en fonction de l'indicateur d'activité. |
| Le montant de la taxe est fixé à la somme suivante: |
Les États membres doivent: |
Le nombre de personnes concernées par le programme est calculé en fonction de l'indicateur d'activité. |
| Les produits de base sont les suivants: |
49249440746A |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: EPP7 (((BSC), LGE, ST STL, HTR, POR,NUM |
| Le numéro d'immatriculation est le numéro de la compagnie. |
Les États membres doivent respecter les règles suivantes: |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: EPP7 (((BSC), LGE, ST STL, HTR, POR,NUM |
| - Je ne sais pas. |
49249440747A |
Le nombre de personnes concernées par le programme est fixé par la loi.000 |
| Le montant de la subvention est fixé à: |
49249440747B |
Le nombre de personnes concernées par le programme est fixé par la loi.000 |
| Le numéro de série: |
49249440748A |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations nécessaires pour que les autorités compétentes puissent vérifier les informations fournies par les États membres. |
| Le numéro d'immatriculation est le numéro de la compagnie. |
49249440748B |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations nécessaires pour que les autorités compétentes puissent vérifier les informations fournies par les États membres. |
| Le numéro d'immatriculation est le numéro de la compagnie. |
49249440749B |
Le nombre d'heures de travail est calculé en fonction de la période de travail. |
| Pour les produits de la catégorie "A" |
49249440755A |
Le nombre d'émissions de CO2 est calculé en fonction de la fréquence d'émission de CO2.000 |
| Le numéro d'immatriculation est le numéro de la compagnie. |
49249440755B |
Le nombre d'émissions de CO2 est calculé en fonction de la fréquence d'émission de CO2.000 |
| Pour les produits de la catégorie "A" |
49249440763A |
Le nombre d'heures de travail est calculé en fonction de la période de travail. |
| Le montant de l'aide est fixé au montant de l'aide. |
49249440763B |
Le nombre de personnes concernées par le programme est calculé en fonction de l'indicateur d'activité. |
| Le numéro de téléphone: |
49249440768A |
Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. |
| Le numéro d'immatriculation est le numéro d'immatriculation suivant: |
Les États membres doivent respecter les dispositions suivantes: |
Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. |
| Le numéro d'immatriculation est le numéro d'immatriculation suivant: |
Les États membres doivent respecter les règles suivantes: |
Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises par les autorités compétentes pour les contrôler. |
| Le numéro de série est le numéro de série. |
49249440777A |
Les résultats de l'enquête ont été publiés dans les journaux de l'Union européenne. |
| 49249440777B |
49249440777B |
Les résultats de l'enquête ont été publiés dans les journaux de l'Union européenne. |
| Le numéro d'immatriculation est le numéro de la compagnie. |
Les États membres doivent respecter les règles suivantes: |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: EPP7 ((BSC), LGE, ST STL, HTR, SPA, CAL, CORREG |
| - Je ne sais pas. |
49249440789A |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: EPP7 ((BSC), LGE, ST STL, HTR, TUR,NUM,000Je ne sais pas. |
| - Je ne sais pas. |
49249440789B |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: EPP7 ((BSC), LGE, ST STL, HTR, TUR,NUM,000Je ne sais pas. |
| Pour les produits de la catégorie "A" |
49‐249442‐707A |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: EPP7 ((BSC), LGE, ST STL, NO HTR,ENG ((AU), QZ1, |
| Le numéro d'immatriculation est le numéro d'immatriculation suivant: |
Les États membres doivent respecter les règles suivantes: |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: EPP7 ((BSC), LGE, ST STL, NO HTR,ENG ((AU), QZ1, |
| Pour les produits de la catégorie "A" |
49‐249446‐708A |
Le nombre d'émissions de CO2 est calculé en fonction de la fréquence d'émission de CO2. |
| Le numéro de téléphone: |
Les États membres doivent respecter les règles suivantes: |
Il s'agit d'un produit qui a été fabriqué à partir d'un matériau de haute qualité. |
| 49249446769B, sous réserve de l'accord |
49249446769B |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: EPP7 ((BSC), LGE,POLYMER,HTR,ENG ((US),QZ1,BL |
| Le numéro d'immatriculation est le numéro d'immatriculation suivant: |
Les États membres doivent respecter les règles suivantes: |
Le groupe de travail est composé de: |
| Pour les produits de la catégorie "A" |
49249450796A |
Les résultats de l'enquête sont publiés dans les journaux de l'UE. |
| Pour les produits de l'industrie de la construction |
49249450796C |
Les résultats de l'enquête sont publiés dans les journaux de l'UE. |
| Pour les produits du secteur de la construction |
49249450796E |
Les résultats de l'évaluation sont publiés dans les journaux de l'UE. |
| 49249450796G |
49249450796G |
Les résultats de l'évaluation sont publiés dans les journaux de l'UE. |
| Pour les produits de la catégorie "A" |
49‐255715‐707A |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
| 49255715707B |
Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les produits. |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
| Pour les produits de la catégorie "A" |
Les États membres doivent respecter les dispositions suivantes: |
Les États membres doivent fournir à l'autorité compétente les informations suivantes: |
| 49255715721B |
Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les produits. |
Les États membres doivent fournir à l'autorité compétente les informations suivantes: |
| Pour les produits de la catégorie "A" |
49‐255715‐736A |
Les résultats de l'enquête ont été publiés dans les journaux de l'Union européenne. |
| 49255715736B |
Les États membres doivent respecter les dispositions suivantes: |
Les résultats de l'enquête ont été publiés dans les journaux de l'Union européenne. |
| 49255715789B |
49‐255715‐789B |
Le nombre de points de contact est calculé en fonction de l'échantillon de données. |
Votre message doit contenir entre 20 et 3 000 caractères!
